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Le blog de les-maquettistes-de-lorraine

STATUTS DE L ASSOCIATION

9 Février 2012 , Rédigé par les-Maquettistes-de-Lorraine Publié dans #association

LES MAQUETTISTES DE LORRAINE

STATUTS DE L ASSOCIATION

TITRE 1 : FORME – OBJET - DENOMINATION – SIEGE – DUREE

Article 1 : Forme de l association Il est créé a Jarny ( 54800 ) une association a but non lucratif , ouverte aux personnes physiques et aux personnes morales . Cette association est régie par les dispositions de la loi 1901 du 1er juillet et par les présents statuts . Etant une association de fait elle n est pas déclarée auprès de la Sous - Préfecture de Briey . Rappel : Une association de fait est une association non déclarée, qui s’est formée librement, « sans autorisation ni déclaration préalable », comme le permet la loi de 1901*. Par conséquent, elle n’a pas de « capacité juridique » et ne peut donc pas mener d’action en justice, collecter des dons, être propriétaire d’un local ou employer du personnel. Non reconnue comme une personne morale, l’association agit sous la responsabilité personnelle de ses membres, qui doivent répondre sur leurs propres biens si cette responsabilité est mise en cause.

Article 2 : Objet Cette association a pour objet :

1 ) Promouvoir et développer le modélisme et le maquettisme amateur .

2 ) Faciliter les échanges entre les amateurs isolés.

3 ) Former les jeunes et les non-initiés a ces différentes activités.

4 ) Participer a différentes manifestations ( expositions , démonstrations ) .

5 ) Assurer l élaboration , la réalisation et la coordination des activités .

6 ) Elle s interdit de poursuivre un but politique , idéologique ou conventionnel ainsi que toute appartenance a une organisation de cette nature .

Article 3 : Dénomination L association prend la dénomination de « « Les Maquettistes de Lorraine « «

 

Pour d autres renseignements me contacter . Bienvenue .

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Jack Panzer 01/04/2012 13:47


Les "grimaçants , ya qu'a , raleurs et autres mauvais coucheurs  ne sont pas les "bien ...venue"Par contre moi "j'suis môche" mais souriant(j'ai un dentier tout neuf ) et j'ai été reçu sur
photo(lol)Amitiés a toutes et tous